WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4106
… d'animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés. …
Explanatory notes
… d’animaux dépourvus de poils, tannés ou en croûte, même refendus, mais non autrement préparés . - De … (lézards, serpents, crocodiles, etc.), de poissons ou de mammifères marins. Sont exclus de la présente position : …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …
Explanatory notes
… blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des articles du n° 61.04. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques … également les pâtes à papier synthétiques consistant en feuilles composées de fibres (fibrilles) non cohérentes de …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou … position : a) Les feuilles minces pour le marquage au fer, consistant en poudre d'aluminium agglomérée à la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … polissage sur une machine comportant des disques munis de feutre imbibé de colcotar ou rouge d'Angleterre (oxyde de fer). Le doucissage peut s'effectuer également en continu …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, … 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente … bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 . e) Les articles confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou … pas : a) Les feuilles minces pour le marquage au fer, consistant en poudre de cuivre agglomérée à la …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou …
Explanatory notes
… que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou … 26.19 et 71.12 ) contenant des métaux, de l’arsenic (même renfermant des métaux) ou leurs composés et qui sont des … qu'elles proviennent du travail mécanique des métaux non ferreux, les battitures, qui sont essentiellement des …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en … 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif 0601.20 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en …