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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2601
… de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). …
Explanatory notes
… de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites). - Minerais de fer et leurs concentrés autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) : 2601.11 ‑ ‑ Non agglomérés … Sont exclus de la présente position la magnétite finement broyée et les autres minerais de fer finement broyés pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… niveau de bruit. L'article comporte également trois têtes filetées pour pieds supports, destinés à être fixés sur le …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
Explanatory notes
… à tous les ouvrages ( autres que ceux dont l'exclusion est prononcée par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) … en pierres synthétiques ou reconstituées, serties ou montées sur métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc. Sont classées ici les perles et pierres assorties (par rang de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
Explanatory notes
… destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B) Encres à écrire ou à dessiner ordinaires . … synthétiques, etc. Les encres de Chine, spécialement employées pour le dessin, consistent ordinairement en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un élément … de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé provoquée par une étincelle électrique. 2) Naphtalène, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.24 à 85.28. 8529.10 ‑ … de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles 8529.90 ‑ Autres … mobiles ou mobilophones ( n° 85.07 ). d) Les parties destinées principalement aussi bien aux articles du n° 85.17 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914
… Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… ‑ Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … ‑ Cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées : 2914.11 ‑ ‑ Acétone 2914.12 ‑ ‑ Butanone … cétonique ou quinonique, une ou plusieurs des fonctions oxygénées visées dans les Sous‑Chapitres précédents …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. … de la Section), la présente position couvre les parties destinées exclusivement ou principalement aux machines ou … direction ou de freinage ( n° 87.08 ). ou c) Les parties destinées exclusivement ou principalement à être utilisées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil déterminé. b) … comportants des connexions électriques, des parties isolées, des bobinages, des contacts ou d'autres parties …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604
… Articles pour feux d'artifice, fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards …