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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Explanatory notes
… 97.04 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, … dont l’illustration reproduit le motif du timbre‑poste y apposé. Celui‑ci doit être oblitéré par un timbre à date … ordinaire ou spécial indiquant la localité à laquelle se rapportent l’illustration et la date d’émission du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et … peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve … soit en mécanismes qui leur confèrent des possibilités supplémentaires, soit encore en dispositifs de nature à …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. ‑ … 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE MATIERES … fibres et, éventuellement, à fixer la couche d'ouate sur un support textile tissé ou non. Les ouates se présentent sous …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception … de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières. …
Explanatory notes
… alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (+) … (qui ne sont pas renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support ou pareillement associées à d'autres matières), … n° 39.21 ). A cette fin, l'expression pareillement associés s'applique à des combinaisons de matières plastiques avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour …
Explanatory notes
… 84.32 ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour … - - Distributeurs d’engrais 8432.80 - Autres machines, appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position … groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, appareils et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, …
Explanatory notes
… 90.24 ‑ Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, … matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et appareils d'essais des métaux 9024.80 ‑ Autres machines et … La présente position couvre un ensemble de machines ou d'appareils conçus pour effectuer des essais portant sur la …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en …
Explanatory notes
… cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en … 6910.90 - Autres Dans la présente position sont compris les appareils destinés à être fixés à demeure , généralement par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à … des types utilisés pour cycles ou automobiles. 8512.10 ‑ Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle des types …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de …