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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.4 > 9031.41
… disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) ou pour le contrôle des masques … fabrication de dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section II
… PRODUITS DU REGNE VEGETAL …
Explanatory notes
… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente … l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Legal note
… l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits … de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne …Legal note
… duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas); c) les cuirs et peaux bruts, tannés ou apprêtés, non épilés, … peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des peaux d'agneaux dits … de chameau et dromadaire, de renne, d'élan, de cerf, de chevreuil ou de chien. 2.- A) Les n°s 41.04 à 41.06 ne …Section II > Chapitre 6
… Plantes vivantes et produits de la floriculture …
Explanatory notes
… Chapitre 6 Plantes vivantes et produits de la floriculture Notes. 1.‑ Sous réserve de la … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu … des espèces médicinales). En sont exclus les semences, les fruits, ainsi que certains tubercules, bulbes et oignons …Legal note
… du n° 06.01, le présent Chapitre comprend uniquement les produits fournis habituellement par les horticulteurs, les … potagers, les échalotes, les aulx potagers et les autres produits du Chapitre 7. 2.‑ Les bouquets, corbeilles, … et articles similaires sont assimilés aux fleurs ou aux feuillages des n°s 06.03 ou 06.04, et il n'est pas tenu …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. … peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou leur … b) pour améliorer ou maintenir leur aspect (au moyen d'huile végétale ou par addition de faibles quantités de …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. 2.‑ Les fruits réfrigérés sont à … peuvent être partiellement réhydratés ou traités aux fins suivantes : a) pour améliorer leur conservation ou …Section VI
… PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES …
Explanatory notes
… Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES … Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), … Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme … et non dans une autre position de la Nomenclature. 3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs …Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la … contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits …Legal note
… contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés. …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90
INN
… … polmacoxib … présatovir … prinomastat … pritélivir … quisultazine … ramatroban … rédaporfine … réfamétinib … …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston …
Classification opinions
… 1. Voiture de tourisme, équipée d'un système de propulsion « hybride » associant un … moteur à essence possède une cylindrée de 1497 cm3 et une puissance maximale de 53 kW à 4500 t/m (72 ch DIN), et le moteur électrique (aimant permanent, d'une puissance maximale de 33kW à 1040-5600 t/m (45 ch Din). Dans …Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …