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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90
… de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces …
Explanatory notes
… dentaire ou l’art vétérinaire; g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à … pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …Legal note
… dentaire ou l’art vétérinaire; g) les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur, du n° 84.13; les bascules et balances à … pour le travail du papier ou du carton (n° 84.41); les dispositifs spéciaux pour le réglage de la pièce à …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines … de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles …
Explanatory notes
… Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines … de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles … rangées ici même lorsqu'elles ont été déterpénées, c'est‑à‑dire lorsqu'on les a débarrassées de leurs constituants …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.91
… de méthylphosphonate de (5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle et de méthyle et de méthylphosphonate de bis[(5-éthyl-2-méthyl-2-oxido-1,3,2-dioxaphosphinan-5-yl)méthyle] …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5606 > 5606.00
… autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de chaînette » …
Classification opinions
… de fils hérissés de poils sur toute leur longueur , directement obtenus par découpage en leur milieu, dans le … ce dernier formant les poils après découpage. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au … fabrication aux fins de former les poils. Ces fils sont conditionnés en pelotes de 50 grammes pour la vente au …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… fonte, fer ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Classification opinions
… constitués par un récipient en acier de section polygonale divisé par des cloisons verticales en compartiments, chacun … muni, à sa partie inférieure, selon le type du silo, d'un dispositif électromagnétique ou commandé par un levier à … l'écoulement du café et ne comportant aucun autre dispositif mécanique. Adoption : 1964 …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non …
Explanatory notes
… végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non … ce qui améliore leur viscosité, leur siccativité (c'est‑à‑dire leur propriété de pouvoir absorber l'oxygène de l'air … du traitement par chauffage, d'huiles généralement additionnées , au préalable, d'une faible quantité d'agents …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2831
… Dithionites et sulfoxylates. …
Explanatory notes
… 28.31 ‑ Dithionites et sulfoxylates. 2831.10 ‑ De sodium 2831.90 ‑ … Les dithionites (hydrosulfites) sont les sels de l'acide dithioneux (H 2 S 2 O 4 ) qui n'a pu être isolé à l'état …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.3
… (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) …