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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.3 > 3702.32
… Autres, comportant une émulsion aux halogénures d'argent …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460 > 8460.2 > 8460.23
… machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8
… Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes …
Section II > Chapitre 11 > Position 1105 > 1105.20
… Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.20
… Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du …
Explanatory notes
… du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de commutation du … position couvre également : 1) Les armoires de commande numérique incorporant une machine automatique de traitement … dits « contrôleurs programmables » qui sont des appareils numériques à mémoire programmable permettant le stockage …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.3
… Collections et pièces de collection présentant un intérêt numismatique …
Section X > Chapitre 49 > Position 4904 > 4904.00
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée …