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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00
… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …
Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00
… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908 > 5908.00
… et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir …
Explanatory notes
… articles et appareils de prothèse; appareils pour faciliter l'audition aux sourds et autres appareils à tenir … orthopédiques du pied, pour autant qu’elles soient 1°) fabriquées sur mesure ou 2°) fabriquées en série, présentées … malades ou personnes handicapées, même si elles sont d'une facture spéciale, qui relèvent du n° 66.02 ). Sont également …Section XV > Chapitre 76 > Position 7610
… par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et …
Explanatory notes
… par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profiles, tubes et … électriques ou pour les stations radio, et dans la fabrication d'étançons de mines, de cadres pour portes ou … relevant du Chapitre 89 . c) Les constructions préfabriquées ( n° 94.06 ). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. …
Explanatory notes
… pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques. 8536.10 ‑ Fusibles … ‑ ‑ Autres 8536 .70 - Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques 8536.90 ‑ Autres … le fusible, qui se visse ou s'emboîte sur le support de façon à établir la connexion. Sont classés ici non seulement …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, …