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Section VI > Chapitre 29 > Position 2928 > 2928.00

INN

… … examétazime … fenleuton … filaminast … foscarbidopa … givinostat … golexanolone … hydroxycarbamide … istaroxime … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.90

INN

… … métenkéfaline … metkéfamide … mocravimod … monépantel … nangibotide … odanacatib … orazipone … oténaproxésul … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29

INN

… aclérastide … angiotensinamide … arfalasine … aviptadil … azéliragon … …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.7 > 2939.79

INN

… … firtécan péglumère … firtécan pégol … galantamine … gimatécan … glaziovine … ilepcimide … iodure d'ilmétropium … …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.90

INN

… … ézaladcigène résoparvovec … fidanacogène élaparvovec … giroctocogène fitelparvovec … golnerminogène pradénovec … …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4 > 2844.43

INN

… … gallium (68Ga) gozétotide … acide iocanlidique (123I) … girentuximab iodé (124I) … iodine (131I) apamistamab … …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie … du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande … du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés ( n° 85.23 ), les appareils de radiotélécommande …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les bougies (n° 34.06);        b)    les articles de pyrotechnie … du son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés (n° 85.23), les appareils de radiotélécommande …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement …

Legal note

… contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres spécialement …

Section X > Chapitre 47

Explanatory notes

… la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure … riches en cellulose ou de certains déchets textiles d'origine végétale. Du point de vue du commerce …

Legal note

… la fraction de pâte insoluble est de 92 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois à la soude ou au sulfate ou de 88 % en poids ou plus s'agissant des pâtes de bois au bisulfite après une heure …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… c'est‑à‑dire la dolomie ( n° 25.18 ), la magnésite ou giobertite ( n° 25.19 ) et la carnallite ( n° 31.04 ). …

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