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Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Classification opinions

… par un fractionnement à une ou plusieurs phase(s) de l'huile de palme brute. Application des RGI 1 et 6. Adoption … blanche à jaunâtre obtenue par le fractionnement de l'huile de palme après cristallisation à des températures …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de … certains minerais et certains résidus, un procédé par voie humide (lixiviation) (voir la Note explicative du n° 74.01). …

Legal note

… Toutefois, les combinaisons de phosphore et de cuivre (phosphures de cuivre) contenant plus de 15 % en poids de …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… contenant du bicarbonate de sodium (50 mg par 5 ml) et de l'huile de graines d'aneth déterpénée (2,15 mg par 5 ml). Elle … et varie entre 2,5 ml et 15 ml à administrer jusqu'à huit fois par jour. Application des RGI 1 et 6. Adoption : … de la maltodextrine, des protéines du lait, du sucre, des huiles végétales, du cacao, un arôme, un émulsifiant, des …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à l'alimentation des animaux, constituée … , se présentant sous forme de microgranules, contenant de l’huile de palme hydrogénée (89,45 %), de la lécithine de …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404 > 3404.90

Classification opinions

… 1. Huile de graines de jojoba (Simmondsia chinensis) hydrogénée … et 6. Adoption : 2009 … 2. Monoglycérides produits à partir d’huile de palme alimentaire totalement hydrogénée. Après … et les caramels, le gélifiant alimentaire et le beurre de cacahuète.   Application of GIRs 1 and 6. Adoption : 2021 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.90

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 … 3. Testeur d'huiles essentielles parfumées , composé de deux feuilles …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90

Classification opinions

… succédané de fromage composée de lait écrémé (81,8 %), d’huiles d’origine végétale (15,65 %) et de petites … de vitamine D, obtenue par mélange de lait écrémé avec des huiles d’origine végétale puis par traitement avec une …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91

Classification opinions

… du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.99

Classification opinions

… du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) …

Section V > Chapitre 27 > Position 2712 > 2712.10

Classification opinions

… du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). Note : Les … à la méthode ASTM D 938)), est : a) Inférieur à 30 °C ( Huile ). b) Egal ou supérieur à 30 °C (V. paragraphe 2°) 2°) …

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