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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.30
Classification opinions
… la station de synchronisation et de rechargement, un stylet métallique et un stylet de remplacement en plastique, un cédérom comportant le logiciel d'installation … IPS LCD Technologie d'entrée Dual touch capacitif, Tablette graphique UC : - Architecture x86-64 - Fréquence (GHz) 1,33, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais resultant du mélange ou du traitement … 5) Les produits résultant de l'action de l'acide sulfurique sur le cuir. 6) Le compost, engrais obtenu à …Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …
Explanatory notes
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, … 85 % en poids de coton; b) être mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles; … à point de gaze ( n° 58.03 ). e) Les tissus pour usages techniques du n° 59.11 . …Section XVI > Chapitre 84
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils …
Explanatory notes
… nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils Notes. 1.- … les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, … laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des …Legal note
… les machines, appareils ou engins (pompes, par exemple) en céramique et les parties en céramique des machines, … laboratoire (n° 70.17); les ouvrages en verre pour usages techniques (n°s 70.19 ou 70.20); d) les articles des … aspirateurs du n° 85.08; f) les appareils électromécaniques à usage domestique du n° 85.09; les appareils …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m … discontinues; b) être mélangés principalement ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de … 8513.90 ‑ Parties La présente position a trait aux lampes électriques portatives destinées à fonctionner au moyen …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… Tubes de visualisation des données graphiques en monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs avec un écran phosphorique …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, …