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Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… d)    Papiers pour duplication de la position 48.09 ou 48.16 . e)    Les papiers peints et revêtements muraux …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3913

Explanatory notes

… Présentées sous ces formes, elles relèvent des n°s 39.16 , 39.17 , 39.20 ou 39.21 , généralement. 3)     Dérivés …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… que carrée ou rectangulaire ( n ° s 40.14, 40.15 ou 40.16 ). c)     Les tissus associés à des fils de caoutchouc ( …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421

Explanatory notes

… dans les positions précédentes, autres que ceux du n° 44.16 . Les articles visés à cette position peuvent être …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3909

Explanatory notes

… ou d'autres articles qui relèvent généralement des n°s 39.16 à 39.26. Certaines résines de ces types sont utilisées …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010

Explanatory notes

… ( n° 70.13 ), les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ), ainsi que les bouteilles isolantes et autres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… ( n°  84.15 ), ainsi que les radiateurs électriques ( n°  85.16 ). 2)    Les éléments et autres parties de radiateurs , …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544

Explanatory notes

… autour d'une âme en fibres de verre ou d'amiante) du n° 85.16 ; les connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2103

Explanatory notes

… de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ( n° 16.03 ).           b)    Les soupes, potages ou bouillons …

Section I > Chapitre 5 > Position 0511

Explanatory notes

… pêche et qui se distinguent des succédanés de caviar ( n° 16.04 ) par leur odeur désagréable et par le fait qu'ils …

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