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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525
… ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. …
Explanatory notes
… ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son; cameras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes. 8525 .50 ‑ Appareils d’émission 8525.60 ‑ … incorporant un appareil de réception ‑ Caméras de télévision, appareils photographiques numériques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Explanatory notes
… BRULEURS POUR L’ALIMENTATION DES FOYERS Ces appareils se caractérisent par le fait qu’ils débitent un long jet de … vapeur, soit par un dispositif mécanique; dans ce dernier cas, l’appareil forme un petit groupe mécanique compact qui … four sont obtenues en soumettant alternativement, dans une capacité fermée, le combustible à une forte compression de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de … choc ou de compression. A.‑ CHASSIS DE FONDERIE Ce sont des cadres, le plus souvent en acier ou en fonte, généralement …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, … Lorsqu'ils ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n ° 48.16 . Une description détaillée de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances …
Explanatory notes
… 05.10 ‑ Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances … de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, se présente sous la forme de masses arrondies, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non … (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… d'horlogerie, ainsi que tous verres analogues pour cadres, médaillons, pour hygromètres, baromètres, manomètres … de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même si ces verres sont destinés à être utilisés parfois comme capsules de laboratoires ou pour la fabrication de miroirs. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en … ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …