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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.60
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol …
Classification opinions
… 1. Papiers et cartons paraffinés, destinés à la fabrication de contenants pour le … pour disques de phonographe, présentés en rouleaux d'une largeur supérieure à 15 cm ou en feuilles rectangulaires … mince d'aluminium revêtue d'impressions et d'une largeur nettement inférieure à celle de la bande en papier, …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82
… D'une puissance n'excédant pas 40 MW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31
… D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³ …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.1 > 8411.11
… D'une poussée n'excédant pas 25 kN …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.10
… Moteurs d'une puissance n'excédant pas 37,5 W …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6 > 8501.61
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
… D'une puissance n'excédant pas 75 kVA …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.2 > 8504.21
… D'une puissance n'excédant pas 650 kVA …