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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, …
Explanatory notes
… 37.04 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, … impressionnés mais non développés. Cette position couvre, lorsqu'ils sont impressionnés, mais non développés , les … plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, qui, à l'état simplement sensibilisé, sont compris dans les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.20
… Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d'acides résiniques, autres que les sels des adducts de colophanes …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules … et un système d'accrochage relié au train de roues avant qui est pivotant, ces roues fonctionnant alors comme roues … etc.). k) Les trains de roulement à deux ou quatre roues pour le transport des pièces de charpente, bois …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… 32.05 - Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent … les matières colorantes organiques insolubles dans l'eau qui présentent des éléments minéraux faisant partie … insolubilisées sous forme de leurs sels de métaux (ainsi qu'il en est, notamment, des sels de calcium des matières …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation … autres formes imprimantes, gravés ou revêtus d’empreintes, qui réalisent l’impression de textes ou d’illustrations soit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… en matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) …
Explanatory notes
… matières isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) … pour machines, appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8311
… Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, …
Explanatory notes
… 83.11 ‑ Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs … le fondant (chlorure de zinc, chlorure d'ammonium, borax, quartz, colophane, lanoline, par exemple), afin d'éviter qu'on ait à les apporter séparément lors du brasage, du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ‑ Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes magnétiques 8521.90 ‑ Autres A.‑ APPAREILS D'ENREGISTREMENT … code numérique (ou encore une combinaison de ces signaux) qui correspondent aux images et au son capturés par la …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …