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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5
… Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le … brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme …Legal note
… brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine animale autres que le … brosserie (n° 96.03). 2.‑ Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés comme …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles. - En matières textiles … ouvertes arrêtées par des noeuds et qui sont faits à la main ou mécaniquement. Pour être classés ici, ils doivent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des … (glucose, glycérol, chlorure de sodium, citrate de sodium, matières colorantes, etc.). Elles ont subi un traitement … chlorure de sodium, de chlorure de calcium, de sulfate de magnésium, de sulfate acide de potassium, d'aspartate de …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …
Explanatory notes
… Chapitre 57 Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles Notes. 1.‑ Dans ce Chapitre, on entend … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent …Legal note
… on entend par tapis et autres revêtements de sol en matières textiles tout revêtement de sol dont la face en … des revêtements de sol en matières textiles, mais qui sont utilisés à d'autres fins. 2.‑ Le présent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; … et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. 3812.10 ‑ Préparations dites … à des activateurs inorganiques (oxyde de zinc, oxyde de magnésium, oxyde de plomb, etc.). B) Plastifiants …Section XI > Chapitre 59
… enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles …
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles Notes. 1.‑ Sauf dispositions contraires, … 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre …Legal note
… a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière … 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se fendiller, sur un mandrin de 7 mm de diamètre … une ou plusieurs couches de feuilles ou de pellicules en matières plastiques que l’on combine par tout procédé qui …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … d'odeur forte et ammoniacale. 2) Les déjections animales (pouline, colombine, etc.), y compris les déchets … boues stabilisées ainsi obtenues ont une teneur élevée en matières organiques et contiennent quelques éléments …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l'amiante ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du … de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues à la main ou au pied …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
… Porte-outils et filières à déclenchement automatique …