Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. … ménage, de boucherie, de charcuterie, de boulangerie, etc. (hache‑viande, coupe‑légumes, machines à couper le pain, le … les matières plastiques en feuilles, etc., pour machines à hacher le tabac, etc. …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9202
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). …
Explanatory notes
… Autres instruments de musique à cordes (guitares, violons, harpes, par exemple). 9202.10 ‑ A cordes frottées à l'aide … de petites dimensions à manche épais. f) Les cithares (cythares ou zythars), instruments composés d'une … un certain nombre de cordes montées sur une caisse harmonique et qui, par l'excitation de l'air, font résonner …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes … par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces … et bombes extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients chargés de produits extincteurs (mélangés ou non) et qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …
Explanatory notes
… 84.50 ‑ Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage (+). - Machines d'une capacité … vibrant imprimant au liquide un mouvement oscillatoire à haute fréquence. On range, en outre, ici lesdites machines comportant un dispositif de séchage. Toutefois, les machines à nettoyer à sec relèvent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). … les potentiomètres) 8533.90 ‑ Parties A) Résistances non chauffantes . Les résistances dont il s'agit sont des … d'éléments métalliques, ou sous la forme d'un revêtement de charbon ou d'un film de silicium, de carbure de silicium, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs … rotatif disposé à l'avant du char, auquel sont fixées des chaînes munies à une de leurs extrémités de boulets en fonte …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2913
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du …
Explanatory notes
… 29.13 ‑ Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du … de la fonction aldéhydique (-CHO)) par un ou plusieurs halogènes, groupes sulfoniques (-SO 3 H), groupes nitrés … somnifère. L'hydrate de chloral ou 2,2,2‑trichloro‑1,1‑éthanediol ou trichloroéthylidèneglycol (Cl 3 CCH(OH) 2 ) …Section XII > Chapitre 64 > Position 6402
… Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou …
Explanatory notes
… 64.02 - Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou … abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. …