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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6206
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.06 ‑ Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes. 6206.10 … 6206.90 ‑ D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements pour femmes ou …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie. …
Explanatory notes
… pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus … par un traitement au moyen de solutions de matières résineuses naturelles) de manière à pouvoir être employées …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
Classification opinions
… de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de bovins ou … ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes …Section VI > Chapitre 32 > Position 3214 > 3214.10
… Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture …
Classification opinions
… pour la fermeture hermétique des boites métalliques consistant en une dispersion aqueuse dont la composition est la suivante : caoutchouc styrènebutadiène, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés …
Classification opinions
… 1. Système modulaire pour la déposition physique de métal à l'état de vapeur sur une … d'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… Médicaments (à l'exclusion des produits des n°s 30.02, 30.05 ou 30.06) …
Explanatory notes
… à être administrés par voie percutanée, ou même en poudre s'ils sont présentés sous forme de doses dans des sachets. … stabilisées d'eau oxygénée. 3) Les extraits végétaux simples du n° 13.02, simplement titrés ou dissous dans un solvant quelconque …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y …
Explanatory notes
… s’enflamment. Utilisé avec le carbure de calcium pour les signaux marins (chargement des bouées lumineuses). 3) … (solide, liquide et gazeux), d’arsenic, de bore, de silicium, de baryum, de cadmium. Sont exclus de cette … utilisé comme agent réducteur. 5) Le trichlorosilane (SiHCl 3 ) obtenu par action du chlorure d'hydrogène sur du …Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.50
… Andalousite, cyanite et sillimanite …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées … en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base …