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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.2 > 5607.21
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607 > 5607.4 > 5607.41
… Ficelles lieuses ou botteleuses …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.91
… Radiateurs et leurs parties …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904 > 8904.00
… Remorqueurs et bateaux-pousseurs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour …
Explanatory notes
… ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.1
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3 > 7208.39
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5 > 7208.54
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …