WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4903 > 4903.00
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7403 > 7403.2 > 7403.29
… Autres alliages de cuivre (à l'exception des alliages mères du n° 74.05) …
Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7413 > 7413.00
… Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; …
Explanatory notes
… ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; … naturelles ( à l'exception des ardoises), qui ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des … de sculpteur de pierres, c'est-à-dire : A) Les ébauches d'ouvrages obtenues par simple sciage, ainsi que les plaques …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et …
Explanatory notes
… articles de sellerie, malles, coffres, coffrets ou autres ouvrages de l'espèce; patères, porte‑chapeaux, supports et … et articles similaires pour malles, coffres ou autres ouvrages de l'espèce et, en particulier, les crampons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.2
… pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage …