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Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… Titre total du câble excédant 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet d'assurer que les câbles soient … synthétiques non étirés remplissant les conditions prévues en A), B) et C) ci‑dessus quel que soit le titre …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2303

Explanatory notes

… culture pour la fabrication de certains antibiotiques, de levures, etc. B)    Les pulpes de betteraves , qui sont le … ont été additionnées de mélasses ou d'autres produits en vue de la préparation d'aliments pour animaux, elles … ou du raffinage du sucre ( n° 17.03 ). b)    Les levures mortes ( n° 21.02 ). c)     Les salins de …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Explanatory notes

… de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant 3102.50 - Nitrate de … qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 : A)   Les produits répondant aux … de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant. Appartiennent à ce groupe …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2104

Explanatory notes

… aquatiques, de peptones, d'amino‑acides ou d'extrait de levure. Ils peuvent contenir une forte proportion de sel. … comportent des ingrédients ajoutés en faible quantité, en vue de leur assaisonnement, leur conservation ou à d'autres … de potages ( n°s 20.04 ou 20.05 ). f)     Les autolysats de levures ( n° 21.06 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… deux techniques suivantes : 1°) moulage de caoutchouc non vulcanisé directement sur la carcasse du pneumatique pour … bande de roulement ou 2°) fixation d'une bande de roulement vulcanisée sur la carcasse du pneumatique à l'aide d'une bande de caoutchouc vulcanisable.  Sont ici compris les pneumatiques ayant subi …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… généralement dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs gyroscopiques spéciaux de … position. Les automobiles blindées sont des véhicules pourvus d'un blindage moins lourd et d'un armement moins … automobiles du type courant, munis d'un léger blindage ou pourvus accessoirement de dispositifs amovibles de blindage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

Explanatory notes

… au moyen d'une lame ou d'une chaîne généralement pourvues de dents. Elles comprennent : a) Les machines à scier … nœuds , pour la préparation des grumes ou des rondins en vue notamment de la fabrication de la pâte à papier. Restent …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419

Explanatory notes

… moins poussé ou, tout au contraire, pour les refroidir, en vue soit de modifier simplement leur degré de température, … sous pression (autoclaves) ou bien sous vide, en vue de certaines opérations particulières, propres surtout à … Les cuves pour la cuisson du bois, des chiffons, etc., en vue de la fabrication des pâtes à papier ou pour l'hydrolyse …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302

Explanatory notes

… apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue d'un usage particulier.  Les pelleteries tannées ou … et non découpées ou n'ayant pas subi d'autre ouvraison en vue d'un usage particulier, restent classées dans la … flexibilité. Les poils peuvent également être traités en vue d'en améliorer l'aspect ou de leur donner l'apparence de …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couchés pour gravures, ne se distinguent guère, à première vue, des papiers simplement glacés. Toutefois, la couche … des paraffines, des matières plastiques, par exemple, en vue de leur conférer des propriétés particulières, telles …

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