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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… etc., des gaines pour fils et câbles, des couvercles de récipients destinés à contenir des produits alimentaires, … précision, des tuyaux pour le transport des liquides, des revêtements intérieurs de réservoirs, des tuyauteries pour usines de produits …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, … bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.- Le n° … GENERALES A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes …Legal note
… n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, … bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n° 95.03. Note de sous-positions. 1.- Le n° …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, …
Explanatory notes
… par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement … ou électrique, parfois en association avec des articles repris ailleurs, tels que les toiles, treillis, tôles et … colliers et autres dispositifs sont généralement munis de renflements comportant des trous filetés dans lesquels sont …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux …
Explanatory notes
… bijouterie de fantaisie; monnaies Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de …Legal note
… Notes. 1.- Sous réserve de l'application de la Note 1 a) de la Section VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement … culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …
Explanatory notes
… ou de poche. Ces articles sont constitués par un flacon (ou réservoir) en verre, matières plastiques, métal ou autres … Sont exclus de cette position : a) Les flacons ou réservoirs (corps de vaporisateurs) présentés isolément (régime de la matière constitutive). b) Les poires en …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …
Explanatory notes
… leur inaltérabilité - et souvent aussi leur rareté - font rechercher par les industries de la joaillerie ou de … ). b) Les pierres de l'espèce travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments …Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
… Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et …
Explanatory notes
… 21.01 ‑ Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé … . Il s'agit de tous les produits torréfiés destinés à remplacer et à imiter le café, par infusion dans l'eau …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux … ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format. …
Explanatory notes
… ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format(+). - Papiers et … la Note explicative du n° 48.05. Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … ° s 37.01 à 37.04 . c) Les bandes et lames imprégnées de réactifs de diagnostic ou de laboratoire ( n° 38.22 ). d) …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 18.05 ‑ Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. La poudre de cacao provient … de poudre de lait ou de peptones ( pepton‑cacao ) relèvent du n° 18.06 . Toutefois, les médicaments dans …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du …