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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques … cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques …Legal note
… Chapitre comprennent seulement : a) des éléments chimiques isolés ou des composés de constitution chimique … cyanures complexes des bases inorganiques (n° 28.37), les fulminates, cyanates et thiocyanates de bases inorganiques …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de …
Explanatory notes
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; … les diables à ressort, les tirelires‑jouets, les théâtres miniatures avec ou sans personnages, etc. 23) Tentes-jouets … position et d’un ou plusieurs articles d’importance mineure (petits articles promotionnels ou petites quantités …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et …
Explanatory notes
… à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et … ne constituent pas des accessoires ou des garnitures de minime importance, relèvent du Chapitre 71 . Sont exclus de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. …
Explanatory notes
… la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. 3213.10 - Couleurs en assortiments 3213.90 - … pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… ‑ Classeurs, fichiers, boîtes de classement , porte‑copies, plumiers, porte‑cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des … que serre‑livres, presse‑papiers, encriers et écritoires, plumiers, dispositifs porte‑timbres et porte‑cachets, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles …
Explanatory notes
… (ISO), de l’endrine (ISO) de l’heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) 3824.85 - - Contenant du … du raffinage de certaines huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux), ainsi que leurs sels , à l'exception … pour l'obtention de siccatifs ou d'additifs pour huiles minérales ainsi que les naphténates de cuivre, utilisés pour …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; … constituent principalement des éléments de liaison, étant admis qu'elles peuvent, de surcroît, concourir à réaliser un … procédés analogues de liage ou de tissage sont également mis en oeuvre pour obtenir des articles à plat à partir des …Section VIII > Chapitre 42
… de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux …