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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.6 > 7306.61
… De section carrée ou rectangulaire …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5608 > 5608.1 > 5608.11
… Filets confectionnés pour la pêche …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031 > 9031.10
… Machines à équilibrer les pièces mécaniques …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …
Explanatory notes
… ‑ Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement … horaires les appareils pour la commande de circuits d'éclairage (éclairage public, de devantures de magasins, de … déclenchement par un moteur synchrone, la durée du temps s'écoulant entre ces deux opérations étant déterminée par le …Section XVI
… MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU …
Explanatory notes
… SECTION XVI MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET … Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur … visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée; b) sont emballés …Legal note
… Notes. 1.‑ La présente Section ne comprend pas : a) les courroies … Chapitre 95; q) les rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, même montés sur … visant à rétablir leurs fonctions d’origine serait économiquement inappropriée; b) sont emballés …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou principalement … de brassage sont destinés. Application de la Note 2b) de la Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en …
Explanatory notes
… 46.02 ‑ Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou … 2) Les bourriches, billots et emballages similaires en éclisses ou rubans de bois entrelacés. Toutefois, les … (tapettes) et les articles de ménage ou autres articles d'économie domestique. 7) Certains motifs décoratifs pour …Section X > Chapitre 48 > Position 4820 > 4820.50
… Albums pour échantillonnages ou pour collections …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.70
… Pêches, y compris les brugnons et nectarines …
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.30
… Pêches, y compris les brugnons et nectarines …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608 > 9608.9 > 9608.91
… Plumes à écrire et becs pour plumes …