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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6406 > 6406.10
… Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts …
Section XVI
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS …
Explanatory notes
… DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS Notes. 1.‑ La présente Section … o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), … ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie …Legal note
… o) les outils interchangeables du n° 82.07 et les brosses constituant des éléments de machines (n° 96.03), … ainsi que les outils interchangeables similaires qui sont à classer d’après la matière constitutive de leur partie … ou principalement destinées aux articles du n° 85.24 sont à classer dans le n° 85.29; c) les autres parties …Classification opinions
… destinés à une machine ou un appareil de la Sect. XVI. Classement comme parties ou accessoires de cette machine ou de cet appareil. Voir …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10
… Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Classification opinions
… c'est-à-dire doté d'un plancher qui fait office de châssis, mais pas d'un véritable châssis; il consiste en un … et des marchandises), propulsé par un moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.380 cm3 ou par un moteur à … de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte coulissante sur un côté, d'un hayon vitré ainsi que de trois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2
… Machines (y compris les presses plieuses) à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, pour produits plats …
Section III > Chapitre 15 > Position 1504 > 1504.20
… Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.8
… Autres poissons, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5
… Poissons séchés, autres que les abats de poissons comestibles, même salés mais non fumés …