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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3507 > 3507.90
INN
… alfa … alidornase alfa … amédiplase … ancrod … anistreplase … apadamtase alfa … avalglucosidase alfa … … pégol … cerliponase alfa … clervonafusp alfa … condoliase … crisantaspase … desmoteplase … dornase alfa … dutéplase … … … imlifidase … kallidinogénase … lanotéplase … laronidase … lédismase … lésinidase alfa … montéplase … nasaruplase beta …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et …
Explanatory notes
… 84.24 ‑ Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, … etc. Sont également classés ici, lorsqu'ils sont présentés isolément, les appareils pulvérisateurs à main dits …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, … additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits intégrés) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… Pare-brises, vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles, composé de feuilles … plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur de 50 à 250 nm reliées à des connecteurs électriques. Une fois connectées au système activé d’alimentation du …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), …
Explanatory notes
… 73.21 ‑ Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en … de fibres artificielles discontinues : 5516.11 ‑ ‑ Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes … sont spécialement raffinées ou purifiées en fonction des utilisations auxquelles elles sont destinées. Elles servent …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, … ainsi que les chapeaux et autres coiffures en feutre, y compris les cloches en feutre dressées ou tournurées, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de refendage et les lignes … à longueur) à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à … des métaux ou des carbures métalliques, autres que celles visées ci-dessus. …