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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… (DME), conçu pour être utilisé comme élément de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de … par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés radioélectriques et non optiques ou optoélectroniques. Adoption : 1986 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
Explanatory notes
… dévider les matières textiles 8445.90 - Autres La présente position groupe, sauf certaines exceptions énumérées ci-après, tous les appareils et … qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations suivantes : I. Préparation et traitements …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un …
Explanatory notes
… de quilles automatiques (bowlings, par exemple), les jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un … 9504.90 ‑ Autres Parmi les articles repris dans la présente position, on peut citer : 1) Les billards‑meubles, les …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
Explanatory notes
… de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant … la distinction à établir entre les produits de la présente position et les exceptions mentionnées, voir le point 1) des Considérations …Section III > Chapitre 15 > Position 1510
… Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même … non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09. …