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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci‑dessus. Cette position couvre les plans, dessins et croquis industriels, qui ont généralement pour objet de préciser, à l'usage des réalisateurs, le rôle et la place …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non … pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non … ou terre siliceuse fossile, par exemple) ou en cellulose. Selon l'usage auquel elles sont destinées, les garnitures de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à …
Explanatory notes
… les mallettes de toilette et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour … les sacs pour la pêche. Le terme boîtes à bijoux couvre non seulement les coffrets spécialement conçus pour ranger les … pouvant présenter le caractère de contenants, ne sont pas semblables à ceux repris dans le libellé, tels que liseuses, …Section XV > Chapitre 77
… (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.2 > 8436.21
… Couveuses et éleveuses …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.21
… Herses à disques (pulvériseurs) …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5101 > 5101.2
… Dégraissées, non carbonisées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). …
Explanatory notes
… 68.03 ‑ Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine). Alors que l'ardoise naturelle en blocs ou plaques bruts, clivés, … et pour le revêtement des pignons, façades, etc., non seulement celles qui sont de forme particulière (polygonale, …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, … fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433
… récolte ou le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage …