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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail … non autrement travaillé, c'est‑à‑dire celui qui a subi une ouvraison n'excédant pas le simple tronçonnage ou débitage. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.5 > 8477.51
… A mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441
… Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous types. …
Explanatory notes
… 84.41 ‑ Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, … aux formats commerciaux jusqu’à la fabrication d’articles ou ouvrages divers. Parmi les machines et appareils repris … à empaqueter (le chocolat, par exemple) réalisant en outre la fabrication et l’impression des cartonnages (étuis, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à … conçus pour recouvrir la partie supérieure du corps s'ouvrent sur le devant sans dispositif de fermeture ou sont … la même couleur et de la même composition; ils doivent, en outre, être de même style et de tailles correspondantes ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à … pointes de meulage , etc., qui constituent de véritables outils s'adaptant sur des machines-outils ou sur de l'outillage électromécanique ou pneumatique …Section XV > Chapitre 73 > Position 7301
… Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.01 ‑ Palplanches en fer ou en acier, même percées ou faites d'éléments assemblés; profilés obtenus par soudage, en fer ou en acier. 7301.10 ‑ Palplanches 7301.20 ‑ … soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur machines …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils …