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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2012
2007
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Tableaux de corrélation
438 résultats pour "达州做假证<网址:zjw211.com>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:bzw985.com>大阪工業大学毕业证09"
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
Explanatory notes
… pour raquettes ( n° 42.06 ) ou de cordes harmoniques ( n°
92.09
). Sont également exclus de cette position les boyaux …
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Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
Explanatory notes
…
58.09
‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés …
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Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803
Explanatory notes
… ( n° 68.02 ). c) Les crayons d'ardoise ( n°
96.09
) et les ardoises prêtes à l'emploi, et tableaux …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
Explanatory notes
… et équipés pour un ou plusieurs modes de transport ( n°
86.09
). g) Les bouteilles isolantes et autres récipients …
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Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
Explanatory notes
… domestique du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s
85.09
et 85.16 . g) Les articles du Chapitre 94 . h) Les …
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Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
Explanatory notes
… XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s
74.09
ou 74.10 , relatives aux mêmes produits en cuivre, …
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Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
Explanatory notes
… pas : a) Les T-shirts et maillots de corps ( n°
61.09
). b) Les vêtements confectionnés en produits des …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906
Explanatory notes
… en porcelaine, spécialement conçus pour laboratoires ( n°
69.09
). c) Les tubes isolateurs et leurs pièces de …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
Explanatory notes
… d'autres positions et notamment des n°s 70.05 , 70.06 ou
70.09
(voir les Notes explicatives correspondantes). …
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Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
Explanatory notes
… pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n °
59.09
. C) Tous les autres articles en caoutchouc naturel …
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