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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …
Explanatory notes
… platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout genre, y compris les petites cuillers à moutarde ou à sel. 2) Les fourchettes … à asperges, à crème glacée. 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les pinces à …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1511.10 ‑ Huile brute 1511.90 ‑ Autres L'huile de palme est une graisse … palmiers à huile on peut citer également le genre Elaeis melanococca et différentes espèces de palmiers du genre …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide … ‑ Autres Cette position comprend les légumes (voir la Note 3 du Chapitre), les fruits et les autres parties … fermés. Certaines de ces préparations sont connues sous le noms de pickles (préparations, au vinaigre ou à l'acide …Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, …
Explanatory notes
… Chapitre 56 Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; … ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières … couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux …Legal note
… ne comprend pas : a) les ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou … ou préparations similaires du n° 34.05, d'adoucissant pour textiles du n° 38.09, par exemple), lorsque ces matières … couches et articles similaires du n° 96.19 . 2.‑ Le terme feutre s'étend au feutre aiguilleté ainsi qu'aux …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie … I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant qu'outre les tissus fabriqués avec les filés …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les …
Explanatory notes
… tubulaires souples 7612.90 ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.10 , relatives aux mêmes articles … sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. Les fûts, tambours et bidons en aluminium … similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, notamment les boîtes (ou bidons) à …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
Explanatory notes
… pour la fabrication des tapisseries à l'aiguille; il est à noter, toutefois, que ces pièces de tissu doivent conserver malgré … à subir un complément de finition, ce qui serait le cas notamment d'une nappe de table ourlée, destinée à être …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… Les tôles, feuilles et bandes en plomb sont définies à la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes … métal. Sont également comprises ici les poudres de plomb telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV ainsi …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
Explanatory notes
… graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - Noix et amandes de palmiste ‑ Graines de coton : 1207.21 ‑ ‑ De …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …