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Système harmonisé
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). …
Explanatory notes
… osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple). 1401.10 ‑ Bambous … tels que nattes, paillassons grossiers, claies, paniers ou corbeilles de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, … avec extémités arrondies, blanchis, ignifugés, polis ou teints) sont couverts par cette position. 2) Les rotins …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules … ‑ ‑ Autres 8423.90 ‑ Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage A l'exception des … de contrainte (bascules électroniques). B) Fonctionnant pareillement sur le principe de la mesure du poids, mais …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même …
Explanatory notes
… ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même … force motrice quelconque, toutes les machines et tous les appareils servant à comprimer l'air ou d'autres gaz dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, … parties et accessoires (+). - Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, … organes imprimants du n° 84.42 : 8443.11 - - Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines 8443.12 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières … vide et autres machines à thermoformer - Autres machines et appareils à mouler ou à former : 8477.51 - - A mouler ou à … à air 8477.59 - - Autres 8477.80 - Autres machines et appareils 8477.90 - Parties Cette position se rapporte aux …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, …
Explanatory notes
… jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, … (linge de corps) et chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain (y compris les peignoirs de plage), robes de chambre et articles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, … on peut citer : A) Les touries, bonbonnes, dames-jeannes, bouteilles (y compris les bouteilles dites siphon ), flacons et similaires , de toutes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement …
Explanatory notes
… par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement … fours à arc sous vide 8514.39 ‑ - Autres 8514.40 ‑ Autres appareils pour le traitement thermique des matières par … Les fours électriques consistent essentiellement en une enceinte plus ou moins close dans laquelle on réalise une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la …
Explanatory notes
… 84.36 ‑ Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la … présente position englobe une grande variété de machines ou d’appareils ne remplissant pas les fonctions définies aux …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux …