WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3
… Lignes de refendage, lignes de découpe à longueur et autres machines (à …
Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment …
Explanatory notes
… 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment Notes. 1.‑ Sont exclus du … pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …Legal note
… pas celle mentionnée dans la colonne (3). Ceux ne remplissant pas les conditions ci‑dessus sont à classer au … leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à … produits du maïs doivent passer à travers un tamis de toile métallique d'une ouverture de mailles de 2 mm dans la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… incorporant une machine automatique de traitement de l'information ou travaillant en liaison avec une telle machine. 3) Les compas (à dessin, à pointes, de réduction, balustres, etc.), tire‑lignes, pointilleurs , etc., qu'ils soient présentés en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, … formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, … ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n'excède pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.13
… Téléphones intelligents …
Classification opinions
… 1. Appareil multifonctions dénommé « téléphone intelligent ». Il présente les caractéristiques techniques … et un appareil photographique de 12 mégapixels. Le produit remplit plusieurs fonctions telles que l’émission et la … intelligent classique, doté d’un connecteur prévu pour la liaison avec la poignée. L’appareil peut se connecter aux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524 > 8524.9 > 8524.91
… A cristaux liquides …