… contre les intempéries, des n°s 61.01 ou 61.02 ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6110.12 Les dispositions de la Note explicative du n° 5102.11 s'appliquent mutatis mutandis aux …
… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette …
… texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note explicative du n° 54.02. Sont en outre exclus de cette …
… la Note 9 d ) de la Section XV . Les dispositions des Notes explicatives des n°s 74.09 ou 74.10 , relatives aux mêmes … de cuivre, de telle sorte que les dispositions de la Note explicative du n° 74.06 leur sont applicables mutatis …
… utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du n° 75.08 ). 6) Poudres (voir Note 8 b) de … d'appareils ( Section XVI )). Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.04 à 73.07, relatives aux mêmes …
… de la margarine ou des succédanés du saindoux. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1512.11 et 1512.21 Voir la Note explicative du n° 1507.10. …
… 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr 2 O 3 6902.20 - Contenant en … en matières réfractaires ( n° 69.03 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6902.10 Pour le classement …
… objets cuits après façonnage ( n° 38.24 ). (Voir la Note explicative correspondante). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6903.10 Aux fins de cette …
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