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2022
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Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.44

… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.5 > 0304.53

… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.3 > 0305.32

… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3505

… autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base …

Explanatory notes

… autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base … La dextrine , provenant :              -     soit de la dégradation par hydrolyse acide ou enzymatique d'amidons ou … des amidons ou des fécules en dextrine.   Relèvent également de cette position les amidons solubles, contenant …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2009

… compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans …

Explanatory notes

… compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans … ou le céleri).  Les jus de cette position comprennent également l'eau de la noix de coco. Les liquides ainsi … frais ou secs (tels que baies de genévrier ou fruits de l'églantier), ne possédant pour ainsi dire pas de jus; ces …

Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5

… Autres papiers et cartons Kraft, d'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g  …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4

Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

… montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. …

Explanatory notes

… montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte. 9612.10 ‑ Rubans encreurs … tabulatrices, téléimprimeurs, etc.).        Relèvent également de la position les rubans encreurs et autres pour … qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur.        Les rubans en question sont le plus …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

… ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même …

Explanatory notes

… ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même … ‑ Autres Cette position couvre certains papiers enduits, imprégnés ou autrement obtenus présentés en rouleaux ou en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, …

Explanatory notes

… planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, … magnésium, sable ou amiante, et quelquefois renforcés d'une légère armature métallique. Ces produits se présentent …

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