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850 résultats pour "11"

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et … (les bas  à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme … les voitures du type « break » et les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.               ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911

Explanatory notes

59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages … techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, … imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples 5911.20 ‑ Gazes et toiles à bluter, même confectionnées …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8211

Explanatory notes

82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame … y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments               ‑ Autres : 8211.91 ‑ ‑ Couteaux de table à lame fixe 8211.92 ‑ ‑ Autres …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6110

Explanatory notes

61.10 - Chandails, pull‑overs, cardigans, gilets et articles … bonneterie (+).               - De laine ou de poils fins : 6110.11 - - De laine 6110.12 - - De chèvre de Cachemire …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2937

Explanatory notes

… glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 - - Somatotropine, ses dérivés et analogues structurels … tels la carbétocine (DCI), la démoxytocine (DCI), etc. 11)  Les vasopressines  : l’ argipressine (DCI) et la …

Section II > Chapitre 11 > Position 1104

Explanatory notes

11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, … ou moulus.               ‑ Grains aplatis ou en flocons : 1104.12 ‑ ‑ D'avoine 1104.19 ‑ ‑ D'autres céréales               ‑ Autres grains …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

11.03 ‑ Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de … pellets, de céréales.               ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres céréales 1103.20 ‑ …

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