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942 résultats pour "90后身份证图片正面<办证网址:bzw985.com>"

Section X > Chapitre 48

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… lecture (n° 85.22);        l)   les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et … maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 4 …

Legal note

… lecture (n° 85.22);        l)   les articles des Chapitres 90, 91 ou 92 (instruments scientifiques, horlogerie et … maille de 0,5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 2.-  Nonobstant les dispositions de la Note 4 …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le … optiques présentés isolément relèvent du Chapitre 90 . Les matériels de transport, même exclusivement conçus à …

Legal note

… avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les arbalètes, arcs et flèches pour le …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.        ij)   Demi‑produits        les … finale de la pièce dans le laminage à chaud approche de 900 °C. 2)   Par forgeage , on entend la déformation à chaud …

Legal note

… de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.        ij)   Demi‑produits        les …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes … de souligner toutefois que les produits farcis du n°  19.02 , les sauces, les préparations pour sauces, les …

Legal note

… dispositions ne s'appliquent ni aux produits farcis du n°  19.02 , ni aux préparations des n°s  21.03 ou 21.04 . Notes …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites … (par exemple, les tartes aux fruits), qui sont repris au n° 19.05 . c)     Les soupes, potages, bouillons et …

Legal note

… la pâtisserie ou de la biscuiterie et autres produits du n° 19.05;        e)   les préparations alimentaires composites …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62

Classification opinions

… IF (fréquence intermédiaire) variable, réglable de 50 à 90, de 100 à 180, ou de 950 à 1750 MHz par pas de 100 Hz. Le … IF (fréquence intermédiaire) variable, réglable de 50 à 90, ou de 100 à 180 MHz par pas de 100 Hz. Le débit binaire …

Section XV

Explanatory notes

… la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.21).          b)   les ressorts et lames de ressorts en … de maille de 1 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, …

Legal note

… de maille de 1 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids. 9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté …

Legal note

… sucreries (n° 17.04);       b)   les extraits de malt (n° 19.01);       c)   les extraits de café, de thé ou de maté …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de …

Legal note

… à ceux‑ci, ni logés dans le même coffret (Chapitres 85 ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le …

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