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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et cabinets 9112 .90 ‑ Parties Sont … la présente position, mais suivent leur régime propre. Les articles de cette position présentent les formes les plus …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente position couvre, d'une part, les chars … qui transportent les munitions jusqu'aux pièces d'artillerie ou autres véhicules de combat avancés. D) Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). - Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires : 6810.11 - - Blocs et briques pour la … autoclaves horizontaux. Blancs ou diversement colorés artificiellement, ces articles sont utilisés aux mêmes …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …
Explanatory notes
… 88.07 - Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06 . 8807.10 - Hélices et rotors, et leurs parties 8807.20 - Trains d'atterrissage et leurs parties … de fuselage, capots de carénage, panneaux, cloisons, compartiments à bagages, tableaux de bord, couples, portes, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… etc.), à l’exception de la vaisselle, des autres articles de ménage ou d'économie domestique et des articles … même s'ils n'ont pas été glacés. Ils sont blancs ou artificiellement colorés, translucides (sauf s'ils sont de …Section I > Chapitre 4 > Position 0405
… Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. …
Explanatory notes
… et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières. 0405.10 - Beurre 0405.20 - Pâtes à … Le présent groupe comprend également le beurre fabriqué à partir de lait de chèvre ou de brebis. B) Les pâtes à … savoir les émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées, contenant comme seules matières grasses des …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
… Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. …
Explanatory notes
… 58.03 ‑ Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont … de fils de tour entre eux (gazes dites crochetées et, en particulier, gaze Marly), en insérant deux ou plusieurs … de fond à point de gaze. 2) Les tissus comportant des parties à point de gaze et des parties tissées selon …Section VI > Chapitre 36 > Position 3605
… Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n° 36.04. …
Explanatory notes
… 36.05 - Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du n ° 36.04. Cette position … sont généralement constituées par une tige en bois, en carton, en fils textiles imprégnés de cire, de stéarine, de … inflammables. Les allumettes-bengale et les autres artifices de pyrotechnie s'enflammant par frottement et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7316
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.16 ‑ Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier. Les ancres de la présente position s'entendent uniquement des articles destinés à maintenir en station des bateaux de tout … pour prendre prise sur des arbres, des rochers, etc. Les parties d'ancres et de grappins reconnaissables comme telles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; …