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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0209
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou …
Explanatory notes
… graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou … celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. Le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé de couches de viande) et le lard avec une couche …Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444 > 8444.00
… la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.3
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de 80 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.10
… Profilés en U, en I ou en H, simplement laminés ou filés à chaud, d'une hauteur de moins …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4011 > 4011.80
… et engins de génie civil, de travaux miniers et de manutention industrielle …
Section XIV
… METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier (+). ‑ Articles filetés : 7318.11 ‑ ‑ … VIS A BOIS, BOULONS, ECROUS ET TIRE‑FOND Tous ces articles sont normalement filetés à l'état terminé, à l'exception de certains boulons qui peuvent être fixés parfois au moyen d'une goupille, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et …