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Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7902

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8002

Explanatory notes

… de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… des n°s  72.14 à 72.16 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° °   ° Note explicative …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3406

Explanatory notes

… ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… l'expression de semence couvre seulement le maïs qui est considéré par les autorités nationales compétentes …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5510

Explanatory notes

… du n° 55.09 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. La position couvre …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… lesquels l'énergie de traction est soit fournie par une puissante batterie d'accumulateurs disposée sur les …

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