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Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts … ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles du Chapitre 25;        b)    les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts … ou de graphite, papiers et cartons bitumés ou asphaltés, par exemple);        c)    les tissus et autres surfaces …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de … en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations … ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et de … en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations … ). 2.‑ Le n°  15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n°  15.10 ). 3.‑ Le …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions … par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à …

Legal note

…        b)   les solutions aqueuses des produits du paragraphe a) ci‑dessus;        c)   les autres solutions … par les nécessités du transport et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions … forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 … et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions … forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre 71 … et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… pharmaceutiques Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments … boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse … les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les aliments diététiques, aliments … boissons toniques et eaux minérales, autres que les préparations nutritives administrées par voie intraveineuse … les protéines (à l’exclusion des produits du n° 29.37) qui participent directement à la régulation des processus …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la … pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, …

Legal note

… 1.‑  On considère comme lait le lait complet et le lait partiellement ou complètement écrémé. 2.‑  Aux fins du … d’épices, de café ou d’extraits de café, de plantes, de parties de plantes, de céréales ou de produits de la … pour autant que les substances ajoutées ne soient pas utilisées en vue de remplacer, en tout ou en partie, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières … et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres …

Legal note

… produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  les produits de la Section XI (matières … et ouvrages en ces matières);         b)  les chaussures et parties de chaussures du Chapitre 64;         c)  les … uniquement aux formes ci‑après :         a)  liquides et pâtes (y compris le latex, même prévulcanisé, et autres …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… et plans Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et … d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre 37);        b)   les cartes, plans et … d'art, de dessins, etc., constituant des ouvrages complets, paginés et susceptibles de former un livre, lorsque les …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés … matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température … tels que les argiles réfractaires et les phosphates. B) A partir de roches (stéatite par exemple) qui , après avoir …

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… classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés … des matières non métalliques inorganiques après les avoir préparées et façonnées préalablement, d'ordinaire à température …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids … de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids … de façon à former des mouvements d'horlogerie ou des parties reconnaissables comme étant exclusivement ou …