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Section II > Chapitre 10 > Position 1003

Explanatory notes

… froment, est utilisée principalement comme aliment pour le bétail, pour la fabrication du malt et, sous forme d'orge mondée ou perlée, pour la fabrication de potages ou de mets. L'orge diffère de la plupart des autres … de bractées adhérentes), elles demeurent classées ici tant qu'elles n'ont pas subi d'ouvraison postérieurement au …

Section I > Chapitre 2 > Position 0207

Explanatory notes

… ou réfrigérés 0207.55 ‑ - Autres, congelés 0207.60 - De pintades Cette position s'applique exclusivement aux viandes … le fait qu'ils sont beaucoup plus gros et plus lourds, plus consistants et plus riches en graisse; leur couleur varie du beige blanchâtre au marron clair, tandis que les autres foies sont en général de couleur rouge …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… des jouets ou d'autres articles. Il s'agit d'étiquettes utilitaires comportant des inscriptions ou des motifs particuliers. Elles comprennent notamment les étiquettes commerciales revêtues, par exemple, … utilisées par les particuliers (élèves en pension, militaires, etc.) pour distinguer les objets qui leur …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7312

Explanatory notes

… comprend les câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de … deux ou plusieurs des éléments ainsi obtenus (torons). Pour autant qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils … mais la position couvre également ceux de section carrée ou rectangulaire, composés de fils ou torons tressés (tresses). …

Section II > Chapitre 9 > Position 0909

Explanatory notes

… d'anis en particulier, ils sont présentés en sachets notamment, pour la préparation d'infusions ou de tisanes. On … , le cumin et le carvi sont les graines aromatiques de certaines plantes de la famille des ombellifères, entrant …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3902

Explanatory notes

… l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants sont le polypropylène, le polyisobutylène et les … pour usines de produits chimiques, des dossiers pour tapis touffetés. Lorsqu'il est suffisamment polymérisé, le …

Section X > Chapitre 47 > Position 4702

Explanatory notes

… feuilles, pellicules, lames et bandes, fibres textiles, et certains papiers (papiers du type de ceux utilisés comme … papiers filtres et carton sulfurisé (parchemin végétal)). Ces pâtes sont également dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant l'usage auquel elles sont destinées …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… Le présent Chapitre couvre sous les n°s 73.01 à 73.24 , un certain nombre d'ouvrages bien déterminés et, sous les n°s … Tubes et tuyaux Les produits creux concentriques de section constante, avec un seul creux fermé, sur toute leur longueur … sont de section principalement circulaire, ovale, carrée ou rectangulaire. Ils peuvent, en outre, être de section …

Section V > Chapitre 27 > Position 2713

Explanatory notes

… provenant du traitement des huiles de graissage au moyen de certains solvants sélectifs. 2)   La gomme de pétrole et les autres substances résineuses formées par oxydation des … acides et les terres décolorantes usées renfermant une certaine proportion d'huiles de pétrole. La présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3923

Explanatory notes

… de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport de certaines denrées alimentaires, même s'ils sont susceptibles … d'être accessoirement utilisés pour le service de la table ou de la toilette; 2°) les ébauches de bouteilles en … capsules et autres dispositifs de fermeture. Sont notamment exclus de la présente position certains articles …

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