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Section II > Chapitre 7 > Position 0701

Section II > Chapitre 8 > Position 0806

Explanatory notes

… les raisins frais, non seulement les raisins de table, mais aussi les raisins destinés au pressage, qu'ils soient ou non tassés, écrasés ou foulés dans des fûts. Il peut s'agir …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7901

Explanatory notes

… forme brute à ses différents degrés de pureté, présenté en masses, lingots, plaques, billettes ou formes similaires, ou … ou à être ultérieurement laminés, étirés, filés à la presse, refondus, etc. Sont exclues de cette position les poudres, poussières et paillettes de zinc ( n°  79.03 ). …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4014

Explanatory notes

… compte‑gouttes, vaporisateurs, etc.), tétines, téterelles, vessies à glace, bouillottes, sacs à oxygène, doigtiers, coussins pneumatiques pour malades. Les vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants et les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902

Explanatory notes

… position les navires‑usines pour la mise en conserve de poissons, etc. Les bateaux de pêche susceptibles d'être … notamment pendant la saison touristique, sont également classés ici. Par contre, les bateaux pour la pêche sportive …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… ( n ° s 25.15 ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines , on désigne des pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, … Cette position ne comprend cependant pas les pierres concassées utilisées pour le bétonnage ou l'empierrement des …

Section II > Chapitre 8 > Position 0801

Explanatory notes

… (+).               ‑ Noix de coco : 0801.11 - ‑ Desséchées 0801.12 - ‑ En coques internes (endocarpe) … consommation et destinés à la fabrication de l'huile, est classé sous le n° 12.03 . ° °   ° Note explicative de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6205

Explanatory notes

… des blousons et articles similaires du n° 62.01 (lesquels possèdent en général des éléments resserrants à la base du vêtement), des vestes du n° 62.03 (qui sont généralement munies de poches au‑dessous de la taille). Les vêtements sans manches sont …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109

Explanatory notes

… des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l'assimilation, aux plaqués ou doublés, des métaux communs …

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