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Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… ou à vis ou encore de solvants. C'est une huile siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit … pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de résines alkydes, par exemple). … ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, obtenues par pression …

Section II > Chapitre 11 > Position 1109

Explanatory notes

… sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à 95 % de … et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions convenables, avec de l'eau, les qualités d'élasticité et de … que le sulfate ou le phosphate de gluten, les protéines végétales hydrolysées ou le glutamate de sodium. Sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… à la boudineuse et employés, en particulier, pour le revêtement intérieur de tubes relevant du n ° 59.09. C)    … joints en caoutchouc non vulcanisé, présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues, assortis avec des articles similaires de composition différente ( n ° …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706

Explanatory notes

… dans leur rareté. Leur nombre est considérable. Sous réserve des conditions visées ci‑dessus, la présente … (boîtes, bonbonnières, tabatières, râpes à tabac, écrins, éventails, etc.). 11)  Les instruments de musique. 12)  Les … à l’article primitif. C’est ainsi que des meubles anciens peuvent comporter des parties de fabrication moderne …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… déchirées, vieux journaux et publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La … de papier, même fabriquée à partir de déchets de papier, relève du n ° 48.23 . La présente position exclut également … métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des papiers ou cartons photographiques contenant …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8108

Explanatory notes

… aéronautique, la construction navale, la construction de cuves, agitateurs, échangeurs de température, valves et pompes, par exemple, pour l'industrie chimique, … tels que rotors d'hélicoptères, pales d'hélices, pompes ou valves. Le carbure de titane est exclu de la présente …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8113

Explanatory notes

… réfractaire à la chaleur et ayant un point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par … de zirconium, de chrome, de tungstène, etc., mélangés avec du cobalt, du nickel ou du niobium. 4)    D'aluminium … dits boral . Les cermets de la présente position peuvent être soit bruts soit ouvrés. Ils sont utilisés dans …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214

Explanatory notes

… de grandes dimensions qui couvrent les épaules et sont souvent garnis de franges. 2)   Les écharpes , foulards , … de parure, généralement fabriqués en tissus fins, à mailles ouvertes, en particulier en tulle ou en mousseline ou … pour chapeaux de femmes, etc.). Les bords de ces divers articles sont généralement ourlés, roulottés, bordés …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

Explanatory notes

… yoghourt et le képhir. Les produits de la présente position peuvent se présenter à l'état liquide, pâteux ou solide (y … en blocs, en poudre ou en granulés, par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la présente position peut … en partie, l’un des constituants du lait et que le produit conserve le caractère essentiel de yoghourt. …

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