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Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… ‑ Contenant moins de 85 % en poids de laine La présente position concerne les fils de laine peignée, c'est‑à‑dire … Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… Note 9 e) de la Section XV définit les tubes et tuyaux. Les dispositions des Notes explicatives des n°s  73.04 à 73.07 , … a)    Les profilés creux ( n°  75.05 ). b)    Les simples articles de boulonnerie en nickel, susceptibles …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5705

Explanatory notes

… de sol en matières textiles, même confectionnés. Cette position comprend les tapis et revêtements de sol en … ne sont pas couverts d'une manière plus spécifique par les positions précédentes. Parmi les produits repris ici on peut … fixée sur un support, soit directement sur une substance adhésive qui forme le support. L'adhésion peut être réalisée …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2831

Explanatory notes

… organique, dans l'industrie des colorants, en teinture ou impression ou en papeterie. Ce produit, même cristallisé, s'altère assez rapidement. Aussi pour certains emplois, notamment comme rongeant dans … que les sulfoxylates formaldéhyde, qui sont des produits similaires. Les sulfites et les thiosulfates sont repris au …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces rubans de bois frisés, en masse, de … Les farines de corozo, de coques de noix de coco et similaires sont classées au n ° 14.04 . …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… fleur; plants, plantes et racines de chicorée La présente position comprend notamment ‑ même si elles sont présentées … cannas, chionodoxa, crocus, cyclamens, dahlias, eremurus, freesia, fritillaires, glaïeuls, gloxinia, iris, jacinthes, …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8904

Explanatory notes

… 89.04 - Remorqueurs et bateaux‑pousseurs. La présente position couvre : A.   Les remorqueurs , qui sont des … par leur avant aplati, conçu pour le poussage, ainsi que par la position particulièrement élevée du poste … mais leur poupe est aménagée de telle sorte qu'ils peuvent aussi tracter dans ce sens au moyen de câbles. Les …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… ou vinyliques 3209.90 - Autres Les peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères … synthétiques ou de polymères naturels modifiés, en dispersion ou en solution dans un milieu aqueux, mélangés à des dispersions de matières colorantes insolubles (pigments …

Section X > Chapitre 48 > Position 4801

Explanatory notes

… la Note 4 du présent Chapitre. Dans cette définition, sont considérées comme  fibres de bois obtenues par un procédé … obtenue à la meule (SGW) et la pâte mécanique sous pression (PGW) ainsi que les pâtes obtenues par raffinage, par exemple la …

Section II > Chapitre 6 > Position 0602

Explanatory notes

… ‑ Rhododendrons et azalées, greffés ou non 0602.40 ‑ Rosiers, greffés ou non 0602.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1)    Les arbres, arbustes, arbrisseaux … des n°s 06.01 ou 12.12 . ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0602.20 Au sens du n° 0602.20, les termes …