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Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m … et les autres bateaux à voile ou à moteur, les canots, les périssoires, les yoles, les kayaks, les sculls, les skiffs, …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… lactose, maltose, glucose, fructose (lévulose), etc.), les sirops, les succédanés du miel, les mélasses résultant de …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… ou Voandzeia subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ … par traitement chimique) ou à d'autres fins. Ils peuvent avoir été soumis à un traitement thermique modéré destiné …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… ( Syncerus caffer ). C)    Les animaux du genre Bison , à savoir le bison d'Amérique ( Bison bison ) ou « le buffalo » … ( Tetracerus quadricornis ) et l'antilope à cornes spiralées des genres Taurotragus et Tragelaphus . ° °   ° …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5509

Explanatory notes

… discontinues ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du … fils conditionnés pour la vente au détail du n° 55.11 (voir les parties I‑B 2) et 3) des Considérations générales …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3502

Explanatory notes

… pharmaceutiques, dans les opérations de finissage du cuir, dans l'impression des tissus, dans le traitement du …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813

Explanatory notes

… à la chaleur et à l'usure, elles sont destinées à revêtir les segments de freins, les disques ou cônes … d'alvéoles, de languettes perforées ou d'autres agencements similaires, pour freins à disque) qui sont à classer comme …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7301

Explanatory notes

… constituées soit par des profilés obtenus par laminage, étirage, emboutissage, pliage à la presse ou par formage sur … ou palplanches‑coins qui sont des palplanches destinées à faire les coins; on utilise, à cet effet, soit des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5308

Explanatory notes

… considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la … groupe peuvent être conditionnés pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0307