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Section XI > Chapitre 51 > Position 5107

Explanatory notes

… subi le peignage. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la …

Section II > Chapitre 9 > Position 0901

Explanatory notes

… d'autres matières. Sont exclus de cette position : a)    La cire de café ( n° 15.21 ). b)    Les extraits et essences de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8305

Explanatory notes

… pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à dessin, les …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

Explanatory notes

… en raison de leur résistance à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… céréales pour l'alimentation humaine. Sont donc compris ici les sorghos des variétés telles que caffrorum (kafir), …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5202

Explanatory notes

… de ces impuretés, blanchis ou teints, ils restent classés ici. Ces déchets peuvent être utilisés en filature ou servir …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706

Explanatory notes

… sous cette position. Ils restent, par ailleurs, compris ici, qu'ils soient ou non munis de leurs pneus, dispositifs …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Section IX > Chapitre 44 > Position 4419

Explanatory notes

… hacher, à pain, les égouttoirs à vaisselle, les mesures de capacité, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… travaillés, qui relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques. …

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