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Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

Explanatory notes

… dont les faces et les bords ont été dressés. Ces produits restent classés ici même s'ils consistent en couches de liège superposées et contrecollées. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808

Explanatory notes

… minéraux. La présente position comprend les matériaux de construction ou d'isolation thermique ou sonore ou pour l'absorption du son, coulés, constitués par des matières végétales telles que la …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5210

Explanatory notes

… tissus Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales … ou artificielles; c)  poids n'excédant pas 200 g/m 2 . Il est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… qu'ils soient ou non imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, ou en tissus ( autres qu 'en bonneterie) des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07, sans distinction quant au sexe. Parmi les articles de cette …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… 1)    Les poêles et autres appareils de chauffage constitués essentiellement par de la céramique (de la … panneaux-réclames et similaires, même comportant une illustration ou un texte imprimés, sauf s'ils sont lumineux …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués essentiellement par un mélange intime de fibres … toutes dimensions et de toute épaisseur, obtenues comme il est dit ci-dessus, que les ouvrages fabriqués à partir de …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires).  Ces produits sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… a)    Les rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres de … de disques, de pâtes de polissage, etc. La poudre de grenat est principalement utilisée pour le meulage de lentilles …

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