Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …
Explanatory notes
… Les opérations de calcul sont assurées, soit par moyens mécaniques, soit par un système électromagnétique ou … Ce groupe comprend les caisses enregistreuses même ne comportant pas un dispositif de calcul. Ce sont des … les magasins ou les bureaux pour enregistrer, au fur et à mesure, et totaliser des transactions (ventes de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
Explanatory notes
… amovibles de tous types relèvent toujours du n° 84.30 même s'ils sont présentés montés sur un véhicule automobile. … les véhicules automobiles du n° 87.04 qui assurent eux‑mêmes leur propre chargement. 8) Les derricks automobiles … par un camion sur lequel est monté un chevalement métallique vertical équipé de treuils et autres mécanismes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… en cristaux jaunâtres à l'état pur. Il est utilisé en médecine (régime des diabétiques). e) L'aldol ( n° 29.12 … Partie E)). Parmi ces produits, qui restent compris ici, même s'ils ne sont pas de constitution chimique définie, on … La présente position ne comprend toutefois pas les mélanges intentionnels d’éthers, d’acétals et d’esters de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets …
Explanatory notes
… qui, selon les appareils ou le type, peut être manuel, mécanique ou électrique (y compris électromagnétique ou … Ne relèvent pas , par contre, de cette position, même lorsqu'elles sont destinées à être utilisées dans les … lithographique ou en offset, au moyen de feuilles de métal ou de matière plastique, ainsi que les machines mixtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.20
… d'une carte bancaire, d'un jeton ou par d'autres moyens de paiement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… et machines de poche comportant une fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des …