… - Déchets et débris de cuivre. Les dispositions de la Note explicative du n° 72.04 , concernant les déchets et débris de fer sont applicables mutatis mutandis à ceux de cette position. …
… importante d'huile végétale. Les fèves de soja classées ici peuvent avoir reçu un traitement thermique en vue d'en … comme succédané du café ( n° 21.01 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1201.10 Au sens du …
… de fils de papier . Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des … suivant leurs caractéristiques, pour l'emballage, pour la fabrication de voiles de navires, de bâches, de sacs, de …
… mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou … en mélanges sont, pour la plupart, employés pour la fabrication des acides alkylnaphtalènes sulfoniques ou de …
… par la Notes 1 de la Section. Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme … parties d'une machine ou d'un appareil déterminé , des articles comportants des connexions électriques, des parties …
… du n° 53.03. Ces fils ne sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la partie I‑B …
… revêtements de sol, en feutre. Ce qu'il convient d'entendre ici par feutre est précisé dans la Note explicative du n° 56.02. Parmi les produits relevant de la …
… de colza (c’est-à-dire, les graines de plusieurs espèces de Brassica , notamment B. napus (navette) et B. rapa (ou B. … en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …
