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Section XI > Chapitre 52 > Position 5211

Explanatory notes

… ‑ A armure toile             5211.12 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ A armure toile             5211.32 ‑ ‑ A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …             5211.43 ‑ ‑ Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305

Explanatory notes

… ‑ Laques pour cheveux 3305.90 ‑ Autres La présente position comprend : 1)    Les shampooings contenant du savon ou … ou d’autres agents de surface organiques ayant des usages complémentaires en tant que savon liquide, préparation pour … les cheveux telles que les brillantines; les huiles, les pommades, les fixateurs; les teintures et les produits …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4304

Explanatory notes

… constitués par de la laine, des poils ou d'autres fibres (y compris les fibres sous forme de fils de chenille), collés … (y compris les vêtements et accessoires du vêtement), compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les queues factices obtenues en fixant des …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… Autres Le lard visé ici est le lard sans parties maigres, y compris celui qui n'est propre qu'à des usages industriels. … le lard avec une couche de viande adhérente destinés à être consommés dans cet état, sont repris au n° 02.03 ou au n° 02.10 , selon le cas. La graisse de porc comprend principalement la panne, c'est‑à‑dire la graisse …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5113

Explanatory notes

… du n° 05.11. Les tissus de poils grossiers sont utilisés comme tissus de renforcement (comme dessous de tapis, dessous de chaises, par exemple), pour l'habillement (comme doublures ou entretoiles pour tailleurs, etc.). Les …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1703

Explanatory notes

… poudre. Les mélasses de betterave ne sont normalement pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de … purifiés ( treacle ). Les mélasses sont surtout utilisées comme produit de base en distillerie pour obtenir des … mélasses de la présente position peuvent être décolorées, aromatisées ou artificiellement colorées. ° °   ° Note …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les étoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant …

Section II > Chapitre 12 > Position 1210

Explanatory notes

… Ils sont également employés en médecine. Cette position comprend les cônes de houblon frais ou secs, même broyés ou moulus, ou agglomérés sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentés … le cône du houblon; elle contient le principe amer, aromatique et colorant auquel sont dues, en grande partie, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4812

Explanatory notes

… pâte à papier. Les articles repris dans cette position se composent de fibres végétales (coton, lin, bois, etc.) à haute teneur en cellulose, agglomérées par simple pression, sans adjonction de liant, … peut également fabriquer les blocs et plaques filtrants en agglomérant deux ou plusieurs feuilles (parfois façonnées à …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… la présente position peut être brute ou préparée (teinte, gommée, etc.), conditionnée en torsades grossières ou en … l'emballage, au rembourrage ou à la fabrication de panneaux agglomérés (pour la fabrication de certains panneaux des n ° … ou du tamisage de la sciure. Elle est utilisée notamment comme matière de charge dans l'industrie des matières …

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